Tous les documents

Ci-dessous, retrouvez toutes les demandes d'attestations, formulaires, lois, tarifs et plans disponibles en téléchargement.

Les documents sont la plupart du temps au format électronique PDF - Télécharger Adobe Reader si besoin 


Dispositions réglementaires sur le territoire suisse

Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg)
(Mise à jour le 9.12.2018).
Les DRT-tpg, résumé (mise à jour le 9.12.2018)
Le T 600.5 - Voyageurs sans titre de transport valable / Abus, falsification
Le T 651.11 - Tout Genève et régional
LOST - Loi fédérale sur les Organes de Sécurité des entreprises de transports publics
LTV - Loi fédérale sur le transport de voyageurs
   

Dispositions réglementaires GLCT sur le territoire français

Le réglement d'exploitation des lignes urbaines transfrontalières GLCT sur le territoire français
Montant des indemnités forfaitaires et amendes sur le territoire français
   

Protection des données / droit à la transparence

Conditions générales pour l'utilisation du service MyWiFi tpg (français-allemand-anglais)
Formulaire de refus d'autorisation d'utilisation des données par des tiers « tpg-freeWifi
Formulaire de demande de destruction de données « tpg-freeWifi
Formulaire de demande relative aux données personnelles
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution
   

Formulaires & attestations concernant les abonnements unireso

Demande d'attestation d'achat d'abonnement unireso  
Attestation de rente A.I. pour le transport public dans le périmètre unireso
Demande de remboursement d'abonnement annuel unireso
Demande de remboursement d'abonnement SwissPass
Formulaire d'adhésion au paiement échelonné de l'abonnement annuel unireso "Tout Genève"
(Conditions générales de participation au paiement échelonné de l'abonnement annuel par BVR (CG-BVR)
   

Tarifs unireso

Tarifs des transports publics de Genève et alentours - Edition décembre 2017
Plan de zones tarifaires - Edition décembre 2018
Tarifs 2018 des transports publics transfrontaliers
En famille et en couple on peut faire des économies
   

Plans du réseau tpg et Noctambus

Plan urbain - Edition décembre 2018
Plan périphérique - Edition décembre 2018
Plan Noctambus urbain - Edition décembre 2018

Plan Noctambus périphérique - Edition décembre 2018
   

Autres documents - Conditions générales

 
Brochure "Accessibilité aux véhicules des transports publics genevois"
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux courses spéciales (ci-après CGV-CCS)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre à bord d'un véhicule (chute à bord, accident impliquant une poussette...)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre survenu sur la route (accrochage avec votre véhicule, avec votre vélo...)
Formulaire de demande relative aux données personnelles
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution publique
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux bons transport (CGV-BT)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux chèques communes (CGV-CC)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux billets forfaitaires (CGV-BF/CF)
Conditions générales de vente et de contrat applicables à la carte tpgPay (CGV-tpgPay)
 

Coupures de courant 600 volts

Ci-dessous retrouvez les conditions générales, la procédure et le formulaire de demande pour les coupures de courant 600 volts.

Conditions générales pour coupures forfaitaires (pdf)
Procédure pour demande de pour coupures forfaitaires (pdf)
Conditions générales pour coupures spéciales (pdf)
Formulaire de demande de coupure de courant (Excel)