Tous les documents

Ci-dessous, retrouvez toutes les demandes d'attestations, formulaires, lois, tarifs et plans disponibles en téléchargement.

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Formulaires & attestations concernant les abonnements unireso
Demande d'attestation d'achat d'abonnement unireso
Attestation de rente A.I. pour le transport public dans le périmètre unireso
Demande de remboursement d'abonnement annuel unireso
Demande de remboursement d'abonnement SwissPass
Formulaire d'adhésion au paiement échelonné de l'abonnement annuel unireso "Tout Genève" (Conditions générales de participation au paiement échelonné de l'abonnement annuel par BVR (CG-BVR)

Textes de loi
Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg)
Le T 600.5 - Voyageurs sans titre de transport valable / Abus, falsification
Le T 651.11 - Tout Genève et régional
LOST - Loi fédérale sur les Organes de Sécurité des entreprises de transports publics
LTV - Loi fédérale sur le transport de voyageurs

Tarifs unireso
Plan de zones tarifaires - Edition décembre 2015
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux bon cadeaux (BC) et chèques transport (CT)

Plans du réseau tpg et Noctambus
Plan urbain - Edition février 2016
Plan périphérique - Edition février 2016
Plan Noctambus urbain - Edition décembre 2015

Plan Noctambus périphérique - Edition décembre 2015

Autres documents

  
Brochure "Accessibilité aux véhicules des transports publics genevois"
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux courses spéciales (ci-après CGV-CCS)

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