Tous les documents

Ci-dessous, retrouvez toutes les demandes d'attestations, formulaires, lois, tarifs et plans disponibles en téléchargement.

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Formulaires & attestations concernant les abonnements unireso
Demande d'attestation d'achat d'abonnement unireso
Attestation de rente A.I. pour le transport public dans le périmètre unireso
Demande de remboursement d'abonnement annuel unireso
Demande de remboursement d'abonnement SwissPass
Formulaire d'adhésion au paiement échelonné de l'abonnement annuel unireso "Tout Genève" (Conditions générales de participation au paiement échelonné de l'abonnement annuel par BVR (CG-BVR)

Dispositions réglementaires sur le territoire suisse
Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg)
Le T 600.5 - Voyageurs sans titre de transport valable / Abus, falsification
Le T 651.11 - Tout Genève et régional
LOST - Loi fédérale sur les Organes de Sécurité des entreprises de transports publics
LTV - Loi fédérale sur le transport de voyageurs

Dispositions réglementaires GLCT sur le territoire français

  
Le réglement d'exploitation des lignes urbaines transfrontalières GLCT sur le territoire français
Montant des indeminités forfaitaires et amendes sur le territoire français

Tarifs unireso
Tarifs des transports publics de Genève et alentours - Edition décembre 2016
Plan de zones tarifaires - Edition décembre 2016
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux bon cadeaux (BC) et chèques transport (CT)
Tarifs 2017 des transports publics transfrontalier

Plans du réseau tpg et Noctambus
Plan urbain - Edition mai 2017
Plan périphérique - Edition mai 2017
Plan Noctambus urbain - Edition décembre 2015

Plan Noctambus périphérique - Edition décembre 2015

Autres documents

  
Brochure "Accessibilité aux véhicules des transports publics genevois"
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux courses spéciales (ci-après CGV-CCS)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre à bord d'un véhicule (chute à bord, accident impliquant une poussette...)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre survenu sur la route (accrochage avec votre véhicule, avec votre vélo...)
Formulaire de demande relative aux données personnelles
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution publique

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