Consultez nos documents pratiques

Retrouvez ci-dessous tous les documents pour voyager sur nos lignes en toute quiétude et pour mieux travailler avec nous.

Dispositions réglementaires sur le territoire suisse

Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg) et son règlement d'application

Et plus particulièrement : 
Le T 600 - Dispositions tarifaires accessoires communes du Service direct et des communautés participantes
Le T 601 - Tarif général des voyageurs
Le T 651.11 - Communauté tarifaire Unireso (zone 10) 
Le T 651.12 - Tarif de la communauté tarifaire multimodale transfrontalière Léman Pass
Le résumé des DRT (version affichée dans les véhicules)

LOST - Loi fédérale sur les Organes de Sécurité des entreprises de transports publics 
LTV - Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Mise à jour le 15.12.2019).  
Les tarifs et prescription de ch.direct 

Dispositions réglementaires sur le territoire français

Pour le GLCT :

Le règlement d'exploitation des lignes urbaines transfrontalières GLCT sur le territoire français
Extrait de la délibération validant le règlement exploitation lignes urbaines GLCT

Montant des indemnités forfaitaires et amendes sur le territoire français 
Annexe 01 : Tarifs zones locales françaises au 15/12/2019 GLCT
Annexe 03 : Communauté tarifaire vaudoise Mobilis T651.22
Annexe 04 : DRT - adaptations : Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, de bagages et d’animaux sur le réseau des Transports publics genevois
Annexe 05a : Tarif des abonnements de parcours T650-f
Annexe 05b : Tarif général des voyageurs T601-f
Annexe 05c : Tarif des abonnements généraux, demi-tarif, abonnement seven25 et offres supplémentaires T654-f

Pour les lignes 17, 38, 52, 62, 63, G, K (secteur France)

Les DRT-TPG (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg) et son règlement d'application

NB : dès le 1er juin 2020, les vélos sont transportés gratuitement sur les lignes tpg sur le secteur France

Tarifs unireso

Tarifs des transports publics de Genève et alentours - Edition décembre 2019
Plan de zones tarifaires - Edition décembre 2018    
"En famille et en couple, on peut faire des économies" (dépliant Unireso)

Formulaires & attestations concernant les abonnements unireso

Demande d'attestation d'achat d'abonnement unireso      
Attestation de rente A.I. pour le transport public dans le périmètre unireso    
Demande de remboursement d'abonnement annuel unireso    
Demande de remboursement d'abonnement SwissPass    
Conditions générales de participation au paiement échelonné de l'abonnement annuel par BVR (CG-BVR)  
Formulaire d’adhésion au paiement échelonné de l’abonnement annuel unireso Tout Genève  

Vos droits en tant que voyageurs

Conditions générales du CIR (FR)

Protection des données / droit à la transparence

Formulaire de demande relative aux données personnelles
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution 
Formulaire de refus d'autorisation d'utilisation des données par des tiers "tpg-freeWifi"   
Formulaire de demande de destruction de données "tpg-freeWifi"

Technique

Directives techniques infrastructures tramway et trolleybus

Chapitre 1: Introduction
Chapitre 2: Matériel roulant
Chapitre 3: Dynamique et cinématique
Chapitre 4: Géométrie de la voie
Chapitre 5: Distance de sécurité
Chapitre 6: Infrastructure
Chapitre 7: Superstructure
Chapitre 8: Aménagement des arrêts
Chapitre 9: Interpénétration des voies normales et métriques
Chapitre 10: Ouvrage d'art
Chapitre 11: Installation de la traction électrique
Chapitre 12: Signalisation et installations de sécurité
Chapitre 13: Construction temporaires (travaux)
Annexe 1: Cahier des charges pour la fourniture d'appareils de voie MECANO - SOUDES en rails 55G2
Annexe 2: Cahier des charges pour la fourniture d'appareils de voie MONOBLOCS en rails 55G2
Annexe 3: Entretien des rails des voies de tramways (soudage et meulage)

Coupures de courant 600V

Conditions générales coupures de courant forfaitaires (PDF)
Conditions générales coupures de courant spéciales (PDF)
Formulaire de demande de coupures de courant forfaitaires (Excel)
Procédure coupures de courant forfaitaires (PDF)

Autres documents 

Conditions générales

Conditions générales pour l'utilisation du service MyWiFi tpg (français-allemand-anglais) 
Brochure "Accessibilité aux véhicules des transports publics genevois"    
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux courses spéciales (ci-après CGV-CCS)    
Conditions générales d'utilisation du service Aérobus
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre à bord d'un véhicule (chute à bord, accident impliquant une poussette...)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre survenu sur la route (accrochage avec votre véhicule, avec votre vélo...)
Formulaire de demande relative aux données personnelles
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution publique
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux bons transport (CGV-BT)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux chèques communes (CGV-CC)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux billets forfaitaires (CGV-BF/CF)
Conditions générales de vente et de contrat applicables à la carte tpgPay (CGV-tpgPay)
Conditions générales de vente et de contrat applicables à la carte tpgPay pour les clients B2B (CGV-tpgPay-B2B)

Fournisseurs

Conditions générales fournisseurs en français, Auf DeutschIn italianoIn English
Addendum, FrançaisDeutschItalianoEnglish